| AVIS
PUBLIC DU |
SUJET |
| 25
mars 2009 (PDF) |
Modification
au règlement relatif au jour, à l'heure et au
lieu des séances ordinaires du Conseil des commissaires
et du Comité exécutif. |
| 10
mars 2009 (PDF) |
La
Commission scolaire des Affluents, dans le cadre de sa Politique
de gestion de la décroissance de la clientèle,
invite les conseils d’établissement des écoles
énumérées dans cet avis à assister
à une audience publique. |
| 7
octobre 2008 (PDF) |
Avis
public états financiers et rapport du vérificateur
externe |
| 2
juin 2008 (PDF) |
Adoption
du buget 2008-2009 de la Commission scolaire des Affluents |
| 5
décembre 2007 (PDF) |
Modification
au règlement relatif au jour, à l'heure et au
lieu des séances ordinaires du Conseil des commissaires
et du Comité exécutif. |
| 27
novembre 2007 (PDF) |
Rappel
de la 2e échéance du compte de taxe scolaire. |
| 22
novembre 2007 (PDF) |
Séance
extraordinaire du Comité exécutif le mardi 27
novembre 2007. |
| 7
novembre 2007 (PDF) |
Séance
du Conseil des commissaires suite à l'élection
du 4 novembre. |
| 23
octobre 2007 (PDF) |
Avis
public du scrutin : modification dans la circonscription 8. |
| 11
octobre 2007 (PDF) |
Avis
public du scrutin : renseignements sur les candidats en lice
dans les circoncriptions. |
| 1er
octobre 2007 (PDF) |
Avis
public Commission de révision de la liste électorale. |
| 29septembre
2007 (PDF) |
Avis
public reconnaissance d'équipes. |
| 10
septembre 2007 (PDF) |
Avis
public d'élection. |
| 10
septembre 2007 (PDF) |
Information
sur les élections scolaires du 4 novembre 2007. |
| 1e
décembre 2006 (PDF) |
Changement
au niveau de l'heure de la séance du Conseil des commissaires
du 19 décembre 2006 |
| 30
novembre 2006 (PDF) |
Avis
public d'adoption du projet de découpage en circonscriptions
électorales en vue des élections scolaires de
novembre 2007
Carte
du territoire (PDF) 3.33 mo |
| 26
octobre 2006 (PDF) |
Avis
public d'adoption du projet de découpage en circonscriptions
électorales en vue des élections scolaires de
novembre 2007 |
| 7
octobre 2006 (PDF) |
Avis
public états financiers et rapport du vérificateur
externe |
| 5
juin 2006 (PDF) |
Adoption
du buget 2006-2007 de la Commission scolaire des Affluents |
| 24
avril 2006 (PDF) |
Projet
de règlement relatif au jour, à l'heure et au
lieu des séances ordinaires du Conseil des commissaires
et du Comité exécutif |
| 22
février 2006 (PDF) |
La
Commission scolaire des Affluents, dans le cadre de sa Politique
de gestion de la décroissance de la clientèle,
invite les conseils d’établissement des écoles
énumérées dans cet avis à assister
à une audience publique. |
| 16
décembre 2005 (PDF) |
Avis
public de proclamation du candidat élu au poste de commissaire
d'école de la circonscription 9, Terrebonne centre-sud,
du 11 décembre 2005. |
| 16
novembre 2005 (PDF) |
Avis
public du scrutin pour l'élection du commissaire d'école
de la circonscription 9, Terrebonne centre-sud, du 11 décembre
2005. |
| 16
novembre 2005 (PDF) |
Avis
public concernant la révison de la liste électorale
en vue de l'élection partielle dans la circonscription
électorale 9, Terrebonne centre-sud. |
| 20
octobre 2005 (PDF) |
Avis
public états financiers et rapport du vérificateur
externe |
| 21
septembre 2005 (PDF) |
Avis
public concernant la tenue d'une élection partielle dans
la circonscription électorale 9, Terrebonne centre-sud. |
| 10
MARS 2004 (PDF) |
La
Commission scolaire des Affluents, dans le cadre de sa Politique
de gestion de la décroissance de la clientèle,
invite les conseils d’établissement des écoles
énumérées dans cet avis à assister
à une audience publique. |
