Commission scolaire des Affluents - Présentation

	Conseil des Commissaires
	Comités et groupes de travail
	Comité de parents

	Rôle du Conseil des commissaires
	Membres du Conseil des commissaires
	Calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires pour 2009-2010
	Code d'éthique et de déontologie des commissaires
	Procès-verbaux des assemblées du Conseil des commissaires et du Comité exécutif
	Règlement relatif au jour, à l'heure et au lieu des séances ordinaires du Conseil des commissaires et du Comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents (PDF)

Rôle du Conseil des commissaires

La nouvelle Loi sur l’instruction publique, par le nouveau partage des pouvoirs et responsabilités entre le ministère de l’Éducation, la Commission scolaire et les écoles et centres, modifie de façon importante le rôle du Conseil des commissaires. Ce rôle est en profonde mutation et chacun, au cours des ans, devra se l’approprier.

Les membres du Conseil des commissaires ont adhéré et adhèrent aux grandes orientations introduites à la nouvelle Loi sur l’instruction publique, particulièrement en ce qui concerne l’autonomie, la responsabilisation et l’imputabilité des écoles et de ses intervenants et particulièrement en ce qui concerne la mise en place et le fonctionnement des conseils d’établissement.

Les membres du Conseil des commissaires voient le rôle du Conseil et des commissaires comme suit :

un rôle de promotion de la qualité en éducation et une implication tangible et visible sur ce plan;
un rôle de rassembleur dans le milieu de telle sorte que les leaders de la communauté s’intéressent à l’école et en soutiennent le développement;
un rôle qui se situe au plan des valeurs et des idéaux à promouvoir;
un rôle qui se situe au plan des grandes orientations et du développement de l’ensemble de l’organisation;
un rôle qui valorise la mission de service et de soutien de la commission scolaire auprès des établissements;
un rôle qui assume que les pratiques administratives et les encadrements doivent favoriser la prise de décision à l’école;
un rôle de vigie et de support pour la réussite éducative de l’élève ainsi que son bien-être dans les écoles ou centres demeurent des préoccupations de premier ordre;
un rôle de promoteur de l’équité dans l’ensemble de l’organisation, entre les milieux, entre les écoles, entre les centres et, enfin et surtout, entre les personnes quels que soient leurs statuts ou leurs fonctions;
un rôle d’écoute attentive de l’expression des besoins des milieux et, particulièrement, des besoins des parents;
un rôle de contrôle et d’évaluation des résultats généraux et du niveau d’atteinte des objectifs fondamentaux.

À la Commission scolaire des Affluents, le Conseil des commissaires est composé de vingt-trois commissaires élus par la population. Deux commissaires-parents s’ajoutent, respectivement représentants du primaire et du secondaire, élus par les membres du comité de parents de la commission scolaire.