Les documents suivants sont disponibles:

• Documents d'information destinés à l'ensemble de notre clientèle
  • Cadres de référence, orientations, politiques, pratiques de gestion
  • Dépliant sur les Services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement (les SARCA)
  • Dépliant pour les nouveaux résidants - version 2009
  • Guide pour contrer la violence (2008)
  • Plan stratégique
  • Procès-verbaux du Conseil des commissaires et du Comité exécutif
  • Rapport annuel
    
    
• Documents d'information destinés aux parents
  • Dépliant sur les services de garde (2008)
  • Menu des repas disponibles dans nos écoles par la fime Aramark
  • Plaintes (PDF)
  • Programme des écoles secondaires et des centres de formation
  • Renseignements pour les membres des Conseils d'établissement
  • Répertoire des activités destinées aux parents 2009-2010
    
    
• Documents d'information destinés aux employés de la CSA
  • Bulletin d'information Au Courant diffusé par le Service au personnel
  • Chronique Comment tu l'écris? publiée par le Service du secrétariat général et des communications
  • Périodique Le Murmure des Affluents diffusé par le Service du secrétariat général et des communications
  • Programme d'aide au employés : dépliant d'information
    

Ces documents sont téléchargeables en PDF que vous pouvez visualiser et imprimer avec le plugiciel Acrobat Reader (gratuit).

Cadres de référence (PDF)

• Mesures contraingnantes
  Cadre de référence relatif à l'utilisation des mesures contraingnantes
• Toxicomanie
  Cadre de référence en prévention et en intervention sur la toxicomanie
• Violence
  Cadre de référence pour contrer la violence

Politiques (PDF)

• Alimentation
  Politique alimentaire pour une saine alimentation
• Acquisition
  Politique d'acquisition des biens et services
  Politique d'acquisition des services professionnels
• Aliénation
  Politique d'aliénation des biens meubles et immeubles de la Commission scolaire
• Classement et passage
  Politique sur les normes et modalités de classement et de passage des élèves de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire
• Communication
  Politique de communication
• Contributions financières
  Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
• Décroissance
  Politique de gestion de la décroissance de la clientèle
• Dotation
  Politique de dotation du personnel syndiqué
• Élèves handicapés ou en difficultés d'adaptation ou d'apprentissage
  Politique relative à l'organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)
• Évaluation
  Politique sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages des élèves
  Politique sur les normes et modalités d'évaluation des acquis extrascolaires
• Gestion des administrateurs
  Politique de gestion des administrateurs et des cadres de centre
  Politique locale de gestion des cadres d'établissement
• Harcèlement
• Politique sur le harcèlement
• Information
  Politique de gestion de l'information
• Remboursement
  Politique de remboursement des frais de voyage et de fonction
  Procédure de rembousement des frais de voyage et de fontion
• Santé et sécurité
  Politique de santé et sécurité au travail
• Simplification
  Politique de simplification des processus administratifs
• Suppléance
  Politique de suppléance du personnel enseignant
• Transport
  Politique de transport scolaire

Pratique (PDF)

• Pratique d'utilisation du réseau de télécommunication de la Commission scolaire des Affluents pour les membres du personnel

Orientation (PDF)

• Orientations de la CSA concernant la publicité et la sollicitation financière dans les établissements scolaires

Plan stratégique

• 2007-2010
• 2003-2006

Rapport annuel

• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007
• 2005-2006
• 2004-2005
• 2003-2004
• 2002-2003
• 2001-2002

Renseignements adressés aux membres des conseils d'établissement

• Principales orientations et principaux encadrements 2009-2010

Renseignements adressés aux parents

• Dépliant d'information aux parents pour formuler une plainte >>>
• Répertoire des activités destinées aux parents 2009-2010 >>>
• Programme des écoles secondaires et des centres de formation

 

• 2009-2010
• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007
• 2005-2006