Procès-verbaux


Pour obtenir les procès-verbaux des séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif des années 2013-2014 et antérieures, cliquez ici.

Pour obtenir les procès-verbaux du Conseil des commissaires depuis 2014, cliquez sur les liens suivants :

Année 2016-2017
Séance du 30 août 2016

Année 2015-2016
Séance du 28 juin 2016
Séance du 24 mai 2016
Séance du 26 avril 2016
Séance du 22 mars 2016
Séance du 16 février 2016
Séance du 26 janvier 2016
Séance du 8 décembre 2015
Séance du 24 novembre 2015
Séance du 27 octobre 2015
Séance du 29 septembre 2015
Séance du 1 septembre 2015

Année 2014-2015
Séance du 30 juin 2015
Séance du 26 mai 2015
Séance du 28 avril 2015
Séance du 24 mars 2015
Séance du 24 février 2015
Séance du 27 janvier 2015
Séance du 16 décembre 2014
Séance d’ajournement du 18 novembre 2014
Séance du 11 novembre 2014
Aucune séance en octobre 2014 (élection scolaire)
Séance du 23 septembre 2014
Séance du 2 septembre 2014

Pour obtenir les procès-verbaux du Comité exécutif depuis 2014, cliquez sur les liens suivants :

Année 2016-2017
Séance extraordinaire du 30 août 2016 (18 h 30)
Séance extraordinaire du 30 août 2016 (20 h 30)

Année 2015-2016
Séance d’ajournement du 28 juin 2016
Séance du 21 juin 2016
Séance d’ajournement du 24 mai 2016
Séance du 17 mai 2016
Séance du 19 avril 2016
Séance du 15 mars 2016
Séance du 9 février 2016
Séance du 19 janvier 2016
Séance du 8 décembre 2015
Séance du 17 novembre 2015
Séance du 20 octobre 2015
Séance du 22 septembre 2015
Séance du 1 septembre 2015

Année 2014-2015
Séance d’ajournement du 30 juin 2015
Séance du 16 juin 2015
Séance d’ajournement du 26 mai 2015
Séance du 19 mai 2015
Séance d’ajournement du 28 avril 2015
Séance du 21 avril 2015
Séance d’ajournement du 24 mars 2015 à venir
Séance du 17 mars 2015
Séance du 3 mars 2015_ajournement
Séance du 17 février 2015
Séance du 20 janvier 2015
Séance d’ajournement du 16 décembre 2014
Séance du 9 décembre 2014
Séance du 18 novembre 2014 à venir
Aucune séance en octobre 2014 (élection scolaire)
Séance du 23 septembre 2014
Séance du 2 septembre 2014

Veuillez noter que les procès-verbaux sont disponibles au public dès leur adoption par le Conseil des commissaires. De plus, l’édition électronique des procès-verbaux de la Commission scolaire des Affluents n’a pas de valeur officielle. Elle n’a qu’un caractère informatif.

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